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Felhasználási feltételek

Conditions générales

(Révisé le 18 juin 2020)

1. Interprétation

Dans ces conditions de vente (ci-après dénommées les « Conditions ») :

« Contrat » désigne un contrat entre Nous et Vous pour la fourniture de Marchandises et découlant de Votre acceptation écrite de Notre devis ou autrement par accord écrit ou verbal entre Nous et Vous, incorporant les présentes Conditions et toutes Conditions particulières ;

« Biens » désigne les produits convenus dans le Contrat qui Vous seront fournis par Nous ;

« Conditions particulières » désigne toutes les conditions spécifiques relatives à la fourniture de Biens à Votre attention qui sont contenues ou mentionnées dans Notre devis ou autrement énoncées dans un accord écrit entre Nous et Vous. S’il existe un conflit entre les présentes Conditions et les Conditions spéciales, les Conditions spéciales prévaudront.

« Nous/Notre » signifie Kenwood Limited (enregistrement de la société n° 0872044) ayant un établissement commercial à New Lane, Havant, Hampshire, PO9 2NH ; et

« Vous/Votre » désigne la personne, l’entreprise ou la société qui nous achète les marchandises.

2. Rendelések

2.1. A szerződés a jelen Feltételek szerint kerül megkötésre, beleértve a Különleges Feltételeket is, kizárva minden egyéb feltételt és kikötést, és a szerződés bármely rendelkezésének kiegészítése vagy módosítása csak akkor lesz érvényes, ha írásban történik, és mi és Ön is aláírjuk, illetve a mi részünkről és az Ön részéről is aláírják. Az egyértelműség kedvéért: az Ön megrendelésének általunk történő elfogadása nem jelenti azt, hogy az ilyen megrendeléshez kapcsolódó vagy javasolt feltételeket és kikötéseket elfogadjuk.

2.2. Minden árajánlatot annak alapján bocsátunk ki, hogy nem jön létre szerződés mindaddig, amíg Ön írásban el nem fogadja az árajánlatunkat, vagy amíg mi más módon nem kötünk Önnel írásos megállapodást.

2.3. Az árajánlatban foglalt feltételek általában rögzítettek maradnak, ha az árajánlat dátumától számított huszonnyolc (28) napon belül szerződés jön létre annak tekintetében, feltéve, hogy mi azt korábban nem vontuk vissza.

2.4. Mi nem tartozunk semmiféle felelősséggel Ön felé mindaddig, amíg meg nem kapjuk az árajánlatunk Ön általi elfogadását, vagy mi más módon nem kötünk Önnel írásos megállapodást.

2.5. Az árukkal kapcsolatos, általunk, illetve alkalmazottaink, megbízottaink vagy alvállalkozóink által adott minden olyan tanács vagy javaslat, amelyet nem erősítettünk meg írásban, teljes mértékben az Ön saját felelősségére kerül megvalósításra vagy követésre, és nem vagyunk felelősek semmilyen olyan tanácsért vagy javaslatért, amely nincs ilyen módon megerősítve

3. Prix et paiement

3.1 Les prix qui Vous seront facturés seront ceux qui sont en vigueur à la date d’expédition. Les erreurs et omissions concernant tout prix sont soumises à notre correction dans un délai raisonnable.

3.2 Tous les prix s’entendent hors taxe sur la valeur ajoutée, assurance et coûts de chargement, de déchargement et d’installation, tous les montants que Vous paierez en plus lorsque Vous devrez payer pour les Biens.

3.3 Nous pouvons Vous facturer les Marchandises ou tout échelonnement des Marchandises à tout moment après la livraison des Marchandises ou tout échelonnement des Marchandises et le paiement des Marchandises sera effectué dans la devise dans laquelle Nous vous avons facturés dans les trente (30) jours suivant Notre facture.

3.4 Le Délai de paiement est de rigueur et Votre incapacité à payer conformément à la présente Condition Nous donnera le droit, sans préjudice de Nos droits à dommages, de suspendre toute livraison de Marchandises ou d’annuler le Contrat et tout autre contrat en cours que Nous pouvons avoir avec Vous.

3.5 En plus de Nos droits en vertu de la Condition 3.4, Vous serez tenu de payer des intérêts (composés mensuellement) sur tous les montants en souffrance (avant et après le jugement) au taux de trois pour cent (3 %) au-dessus du taux de base de Barclays Bank Plc pour le moment en vigueur, accumulés quotidiennement jusqu’à ce que le paiement soit effectué.

4. Livraison

4.1 Le Délai de livraison ne sera pas l’essence même du Contrat et toute date de livraison prévue ne sera qu’une estimation. Nous nous réservons le droit de prolonger les délais de livraison de délais raisonnables si le retard est dû à un événement échappant à notre contrôle raisonnable (un « événement de force majeure »).

4.2 Si Vous avez besoin d’une notification préalable de l’heure approximative de livraison, ceci doit être indiquée par écrit sur Votre commande.

4.3 Le lieu de livraison sera Votre lieu d’activité habituel.

4.4 Si, pour une raison quelconque, Vous n’acceptez pas la livraison des Marchandises lorsqu’elles sont prêtes à être livrées, ou si Nous ne sommes pas en mesure de livrer les Marchandises à temps parce que Vous n’avez pas fourni les instructions de livraison appropriées ou d’autres informations, alors à ce moment-là :

(a) le risque lié à ces Marchandises Vous sera transféré ;

(b) les Marchandises seront réputées avoir été livrées ;

(c) Nous pouvons stocker les Marchandises jusqu’à la livraison effective, auquel cas Vous serez responsable de tous les frais et dépenses connexes (y compris, sans limitation, le stockage et l’assurance) ; et

(d) le prix intégral des Marchandises ainsi que toutes les sommes à appliquer conformément à la Condition 3.2 deviendront immédiatement exigibles.

4.5 Notre responsabilité en cas de non-livraison des Marchandises sera limitée à la relivraison des Marchandises dans un délai raisonnable ou à l’émission d’une note de crédit contre toute facture établie pour ces Marchandises.

4.6 Sous réserve des autres dispositions des présentes Conditions, Nous ne serons pas responsables de toute perte (y compris perte de profit), des coûts, dommages, charges ou dépenses causés directement ou indirectement par tout retard dans la livraison des Marchandises, et nous ne Vous permettrons pas non plus de résilier ou d’annuler le Contrat à moins que ledit retard ne dépasse cent quatre-vingts (180) jours.